CGV
Art 1 – OBJET
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de produits et prestations conclues entre le client (désigné comme « le client », « le client acheteur » ou « le client bénéficiaire ») et l’entreprise individuelle Lorraine VANDERSTRAETEN – photographe (désignée comme « la photographe ») installée au 9 rue de la sellerie, 95300 PONTOISE, non soumise à la TVA, inscrite au registre des métier sous le SIREN : 937720365, code APE (NAF) : 74.20Z . La photographe se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Chaque vente ou commande est régie par les conditions générales de vente applicables à la date de la vente ou de la commande.
Art 2 – PRESTATION
La photographe propose des prestations photographiques telles que mentionnées sur son site internet « www.maphoto-parlvds.fr ». La réservation d’une séance comprend l’acceptation sans retenue des présentes conditions, sauf commandes particulières expressément validées et rédigées par la photographe au client via un contrat spécifique.
Le terme de « prestation » comprend : un rendez-vous de cadrage, la réalisation de la séance photo, la présélection et le traitement par la photographe des clichés réalisés, la création et mise à disposition d’une galerie à accès privé pour le client, la livraison des clichés choisis et commandés au client.
Plusieurs prestations sont proposées par la photographe sur le site internet « www.maphoto-parlvds.fr ». Cette offre pourra être modifiée par la photographe à tout moment et sans préavis ni information préalable.
Les prestations telles qu’elles sont proposées sur le site internet « www.maphoto-parlvds.fr » précisent notamment : la durée approximative de la séance, la présélection et le traitement des photos par la photographe, le nombre et le format de photos que recevra le client à la livraison.
Art 3 – COMMANDE
La commande sera considérée comme validée après réception par la photographe du devis signé par le client et paiement par le client de l’acompte de 30% ou bien de la totalité du montant s’il s’agit d’une carte-cadeau. Un délai de rétractation de 14 jours court à compter de la validation de la commande. En cas de rétractation, le client sera remboursé de la totalité du montant payé pour la prestation concernée.
Art 4 – CONDITIONS DE MODIFICATION
Dans le cas d’une modification de commande par le client concernant la prestation choisi, un mail devra être envoyé à la photographe au plus tard 7 jours avant la séance photo programmée.
Si cette modification est acceptée par la photographe, un nouveau devis sera envoyé pour signature au client, précisant le montant du restant dû par le client et l’échéance de paiement, ou bien précisant la somme remboursée par la photographe et la modalité du remboursement.
Cet article ne concerne en aucun cas une annulation de prestation.
Art 5 – CARTES CADEAUX
Toutes les prestations proposées sont disponibles sous forme de carte cadeau. Celle-ci porte un numéro spécifique permettant d’identifier le bénéficiaire de la carte et la prestation payée par le client acheteur. Les séances photos « cartes cadeaux » se déroulent obligatoirement à moins de 15km du siège social de l’entreprise, à Pontoise (95). La durée de validité d’une carte cadeau est de six mois à compter de la date de paiement de la commande. Le client bénéficiaire de la carte cadeau est soumis aux conditions générales de vente en vigueur à la date d’achat de la carte cadeau par le client acheteur.
Art 5 – DEVIS
Après un premier échange mail, téléphonique ou vidéo entre le client et la photographe, un devis sera établi par cette dernière et envoyé au client par mail. Ce devis à pour but de confirmer le type de prestation souhaité par le client, détailler les coûts composant le montant total annoncé pour la prestation commandée et préciser la modalité de paiement. Ce devis a une durée de validité de 14 jours à compter de la date de rédaction du document et ne sera considéré comme accepté par le client que si la date de signature, la mention « bon pour accord » et la signature du client sont présentes.
Toute modification de commande fera l’objet d’un nouveau devis permettant d’actualiser l’accord de manière formelle.
Art 6 – TARIFS & PAIEMENT
Les prix sont exprimés en euro (€) et sont affichés toutes taxes comprises (TVA non applicable, art 293B du CGI). Les tarifs affichés sur le site « www.maphoto-parlvds.fr » peuvent faire l’objet de modifications sans préavis ou information préalable. En cas de modification, toute prestation réservée ou devis en cours de traitement conservera le tarif appliqué lors de la validation de la commande ou de la rédaction du devis.
Un acompte de 30% du montant devra être versé pour finaliser la réservation de la prestation, soit par virement bancaire, soit par paypal. Le solde de 70% devra être réglé au plus tard 72h avant la date retenue pour la séance photo, par virement bancaire ou paypal. En cas de non-paiement du solde en temps et en heure, la prestation sera annulée et l’acompte ne sera pas remboursé.
Sur demande du client, le paiement en une seule fois de la totalité du montant dû pourra être réalisé, à la place de l’acompte de 30% initialement prévu.
Le paiement d’une carte-cadeau se fera systématiquement en une seule fois, par virement bancaire ou paypal.
Tout frais bancaire relatif au règlement de la prestation est à l’entière charge du client, notamment s’agissant du paiement depuis l’étranger ou via une devise étrangère.
Aucune réduction de tarif, en dehors des offres promotionnelles proposées par la photographe, ne sera appliquée pour quelque raison que ce soit.
Art 7 – FRAIS DE DÉPLACEMENT
La photographe prend à sa charge les frais de déplacement dans la limite de 30km aller-retour depuis le siège de l’entreprise, à Pontoise (95). La distance et les frais de déplacement sont calculés par la photographe et justifiés par une capture d’écran du site « mappy », jointe au devis.
Le paiement de péages sur le trajet aller-retour est dû par le client et intégré au devis. En cas de déplacement en train ou avion, le billet aller-retour est dû par le client. En cas de déplacement nécessitant un hébergement, le paiement de la réservation est dû par le client.
Art 8 – OPTIONS
En plus de la prestation réservée par le client, il lui est possible de prendre des options, une fois la séance photo réalisée. Ces options permettent au client d’acheter plus de photos qu’il n’y en a de prévues dans le devis.
En aucun cas une photo non commandée sous format numérique ne pourra être commandée sous format physique.
Ces options peuvent être prises une fois l’accès à la galerie privée fourni au client, sur simple demande par mail précisant le nombre de photos supplémentaires souhaité. Un devis complémentaire sera envoyé pour signature au client, précisant le montant total dû pour ces options et la modalité de paiement convenue.
Les tarifs des options sont affichés sur le site internet « www.maphoto-parlvds.fr » et pourront, au même titre que le tarif des prestations, être modifiés sans préavis ni information préalable.
Art 9 – LIVRAISON
Les photos sont présentées au client via un accès à une galerie privée hébergée chez la photographe. Les accès sont envoyés au client par mail, entre 7 et 30 jours après la réalisation de la séance photo.
Le client sélectionne le nombre de photos convenu et en informe la photographe par retour de mail contenant les numéros des clichés choisis. À la suite de ce mail, la photographe envoie les clichés numériques sous 48h. Si des impressions sont prévues dans la prestation, elles seront réalisées par un professionnel qualifié et contrôlées par la photographe avant envoi postal à l’adresse donnée par le client.
Les photos présentées sur la galerie privée ont fait l’objet d’une présélection et d’un traitement relevant de la vision artistique et personnelle de la photographe.
Un book permettant d’apprécier son travail étant disponible en accès libre sur les réseaux sociaux de la photographe et le site internet « www.maphoto-parlvds.fr », aucune réclamation ne saurait être formulée par le client concernant le style de photo réalisé.
La photographie est une prestation artistique ; toute liberté est laissée à la photographe pour sublimer, à sa manière, les clichés réalisés.
Aucun fichier RAW ou non traité par la photographe ne sera délivré, sous quelque forme que ce soit.
Art 10 – CONDITIONS DE REPORT
Pour toute prestation commandée une date est fixée dans le devis, sauf pour les cartes-cadeaux. Une fois la commande validée, la date ne peut être reportée qu’une seule fois par le client et une seule fois par la photographe.
La demande de report doit intervenir au plus tard 24h avant la séance initialement prévue.
En cas de demande de report moins de 24h avant la séance par le client, la photographe se réserve le droit de ne pas accepter le report et d’annuler la séance sans aucune possibilité de remboursement pour le client.
En cas d’empêchement moins de 24h avant la séance par la photographe, le client pourra refuser le report de la séance à une date ultérieure. Dans ce cas uniquement, un remboursement total du montant payé sera proposé au client.
La séance reportée devra se tenir dans les 3 mois à venir, selon les disponibilités de la photographe et du client. Une trace écrite de la modification de date sera conservée par la photographe et le client. En cas d’impossibilité pour la photographe de réaliser certaines des prises de vues souhaitées, du fait de cette nouvelle date, elle ne saurait être tenue pour responsable (changement de saison, de météo, de disponibilité de lieu, etc…).
Art 11 – CONDITIONS D’ANNULATION
Toute demande d’annulation par le client devra intervenir dans les 14 jours suivant la validation de la commande et entraînera un remboursement intégral des sommes payées par le client. Dans le cas d’une date de prestation convenue à moins de 14 jours, la demande d’annulation devra intervenir avant le début de la prestation. Si tout ou partie de la prestation a déjà été réalisée, aucun remboursement ne sera possible.
En cas d’annulation par le client au delà de ces 14 jours, aucun remboursement de quelque montant que ce soit ne sera effectué et aucune compensation de quelque nature que ce soit ne pourra être réclamée à la photographe.
Une trace écrite de toute annulation, impliquant ou non un remboursement, sera conservée par la photographe et transmise au client.
Art 12 – OBLIGATIONS DE LA PHOTOGRAPHE
La photographe n’a pas d’obligation de résultat en terme d’esthétique. Le client ne pourra donc pas réclamer quelque compensation que ce soit pour un résultat qui ne serait pas à son goût.
La photographe a une obligation de moyens. Elle s’engage à utiliser le matériel nécessaire à la bonne réalisation technique de la séance photo et à respecter les délais de livraison annoncés dans les présentes conditions générales de vente.
La photographe s’engage à respecter le droit à l’image et le droit au respect de la vie privée du client, tels qu’ils sont prévus par la loi française.
La photographe s’engage à respecter les animaux photographiés en tenant compte, notamment de leurs craintes et de leur fatigue. Si l’animal montre de l’agacement, de la nervosité ou tout autre comportement négatif du fait de la séance photo, celle-ci pourra être écourtée afin de préserver son bien-être.
La photographe s’engage à obtenir les autorisations nécessaires au bon déroulement de la séance photo, si la prestation se déroule dans un lieu nécessitant un accord préalable d’un tiers.
Art 13 – OBLIGATIONS DU CLIENT
Le client déclare être majeur, poser librement pour des photos et le cas échéant autoriser des prises de vues de leurs enfants et de leurs animaux selon le style photographique de la photographe.
Le client s’engage à être respectueux du travail de la photographe. À cet égard, il s’assurera que seules les personnes prévues pour la séance photo soient présentes. Il en va de même pour les animaux. La photographe se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la séance si ces conditions ne sont pas respectées. Aucun autre photographe (professionnel ou amateur, avec appareil photo ou téléphone) ne sera accepté.
Le client garantit être le propriétaire des animaux photographiés et est entièrement responsable des actions de ses animaux. En cas de problème survenu lors de la séance photo avec les animaux, la photographe ne pourra pas être tenue responsable. En cas de dégâts matériels causés par l’animal ou le client, ce dernier prendra à sa charge le remboursement du matériel et des dégâts dans son intégralité.
Si le client n’est pas le propriétaire des animaux photographiés, il s’engage à obtenir auprès des propriétaires toutes les autorisations nécessaires à la réalisation de la prestation par la photographe. Le client garantira la photographe des conséquences de toute plainte ou condamnation intervenue à l’encontre de la photographe au titre des prises de vues pour lesquelles le client aurait omis de solliciter les autorisations nécessaires. En cas de dégâts matériels causés par l’animal appartenant à un tiers, le client s’engage à prendre à sa charge le remboursement du matériel et des dégâts dans son intégralité.
Si le comportement du client, ou des animaux accompagnant le client, entrave le bon déroulement de la prestation (retard de plus de 20 minutes, agressivité, risque physique ou moral pour la photographe ou toute autre personne présente), la séance photo pourra être écourtée à l’initiative de la photographe, sans qu’aucun remboursement ne soit possible. La photographe ne pourra être tenue responsable du comportement du client ou de l’animal et cette annulation ne donnera en aucun cas lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
Art 14 – RESPONSABILITÉS
En cas de conditions météorologiques dégradées (orages, tempêtes, pluies importantes, etc…) et n’ayant pu être anticipées par une proposition de report au plus tard 24h avant la prestation, la photographe ne pourra être tenue responsable de la non-exécution ou de l’exécution partielle de la prestation en extérieur initialement prévue. Si la photographe estime que la prestation n’a pas suffit à obtenir les clichés nécessaires à la bonne livraison des photos prévue dans la prestation commandée, elle pourra proposer un report de date au client, à titre exceptionnel. Aucun remboursement ni aucune compensation de quelque nature que ce soit ne sera effectué.
En cas de problème technique avec le matériel photographique et numérique ou d’un accident quelconque entraînant l’impossibilité pour la photographe de livrer le travail prévu (réalisation de la séance photo ou livraison des photos), le choix entre un report de séance ou un remboursement de l’intégralité du montant versé sera proposé au client. L’impossibilité de réaliser la séance ou de livrer les photos au client ne donnera en aucun cas lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
En cas d’incident de transport rendant impossible la bonne réalisation de la séance photo, la photographe s’engage à proposer une date de report dès que possible. En cas de refus du client de reporter la séance, un remboursement de l’intégralité du montant versé sera fait au client. Une telle annulation ne pourra ni engager la responsabilité de la photographe ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
Le client et la photographe s’engagent à prévenir le plus tôt possible l’autre de toute difficulté qui entraverait le bon déroulement de la prestation.
Art 15 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Code de la propriété intellectuelle définit les photographies comme des œuvres de l’esprit dont le ou la photographe est l’auteur (art L112-2 CPI). Les photographies sont réservées à une utilisation personnelle et privée des clients, utilisation soumise, sur quelques supports que ce soit, au respect des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et plus généralement des lois et conventions françaises en matière de droits d’auteur.
Aucune photographie ne peut ainsi être modifiée de quelque manière que ce soit, sans accord écrit et préalable de l’auteur. Les clients s’engagent à respecter l’intégrité des œuvres du photographe, et notamment à en rendre fidèlement les couleurs, sans les tronquer ou les déformer (art L112-1 du CPI).
Pour toute utilisation publique, incluant les réseaux sociaux et l’envoi de mails (liste non exhaustive), le client devra obligatoirement faire mention du crédit d’auteur : « Lorraine VDS – www.maphoto-parlvds.fr »
La communication des supports (tirages papier, originaux et photographies stockées sur un support informatique) n’entraîne, ni ne présume la cession des droits d’exploitation de la photographe sur les photographies (droit reproduction et/ou de représentation).
Les photographies, en format numérique ou analogique, demeurent la propriété de leur auteur ou de ses ayants droits. (art. L111-3 CPI). Toute utilisation, quelle qu’elle soit (diffusion, exposition, reproduction…), autre que strictement personnelle, d’une photographie est donc interdite sans l’accord écrit et préalable de l’auteur.
Pour les besoins d’utilisation des clichés dans un autre cadre que le cadre privé comme un usage commercial, la photographe évalue le montant relatif aux droits d’auteurs, montant dépendant du mode de diffusion et du volume de diffusion basé sur une durée d’utilisation dans le temps renouvelable sous conditions financières.
Toute utilisation des clichés de la photographe au-delà de cet usage et sans son autorisation écrite est assimilée à de la contrefaçon au sens de l’article L 335- 2 du même Code, et est punissable de peines pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300.000 € d’amende.
En cas de découverte par la photographe de l’utilisation frauduleuse de ses photographies, celle-ci se réserve le droit de facturer selon les barèmes en vigueur en matière de photographie accompagné d’une majoration voire d’engager des poursuites si un accord amiable n’est pas envisageable entre les deux parties.
Art 16 – DROIT A L’ IMAGE
Le client conserve son droit inaliénable à l’image en toute circonstance, tout temps et tout lieu.
Les photographies produites par la photographe sont à destination du client, pour un usage privé. L’ensemble des clichés réalisés peut être conservé par la photographe jusqu’à six mois après la date de la livraison des clichés, marquant la fin de la prestation. La photographe est libre de détruire les images sans préavis ni information préalable et cela ne pourra faire l’objet d’aucune compensation de quelque nature que ce soit.
La responsabilité de la photographe ne saurait être engagée si le client venait à perdre les clichés dûment livrés et cela ne donnerait pas lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
Dans le cas où la photographe souhaiterait se voir confier le droit à l’image du client pour utiliser certains clichés à des fins de promotion, de publicité, de publication presse ou de participation à un concours, une demande d’autorisation d’exploitation et d’utilisation sera formulée par écrit et signée.
Art 17 – DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Les informations personnelles recueillies par la photographe dans le cadre de la commande d’un client sont exclusivement destinées à assurer la bonne gestion de la clientèle, notamment dans le but de la réalisation de la prestation commandée. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées par la photographe à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant.
Art 18 – LOI APPLICABLE & MÉDIATEUR
Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
Les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à soumettre leur différend au médiateur conventionné avec le photographe : la SAS médiation professionnelle, www.mediateur-consommation-smp.fr
Toute action en justice devra se faire auprès du tribunal de Pontoise.
Art 19 – ASSURANCE PROFESSIONNELLE
La photographe est détentrice d’un contrat de responsabilité civile professionnelle, auprès de l’assureur : Matmut ……….., coordonnées……………..
Lorraine VDS – photographe, entreprise individuelle, n°SIRET 93772036500017